Borie

MENTIONS LEGALES

RCS

Dénomination : Harley-Davidson Center of Alsace
SAS au capital de 45734.71 €
SIRET : 393 131 198 00011
code APE : 4540Z
Code Intracom : FR 94 393 131 198
Siège : 6 rue du commerce RN83 67640 Fegersheim
claude.wasser[at]harley-strasbourg.com

Téléphone : +33 (0) 3 88 68 55 00
Fax :  +33 (0) 3 88 64 98 93
 

Email

Vous pouvez nous écrire par email aux adresses suivantes :
·         Pour des questions d’ordre générale : valerie.hartleyb[at]jev-consulting.com
·         Pour des questions sur le site internet : r.geyer[at]ameos.com
 

Site internet

·         Création : AMEOS
·         Développement : TYPO3 AMEOS
.         Crédits photos : Harley-Davidson
 

Hébergeur

AMEOS
64 rue du Général Leclerc
67670 MOMMENHEIM
www.ameos.com

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, écrivez à l’adresse suivante : valerie.hartleyb[at]jev-consulting.com

Accès au service

Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l’aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
Harley-Davidson Center of Alsace  se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation.
Harley-Davidson Center of Alsace met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
Harley-Davidson Center of Alsace ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Service.
Harley-Davidson Center of Alsace se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

Propriété intellectuelle

Les sites : essais.harley-strasbourg.com, essais.harley-mulhouse.com et essais.harley-borie.com, notamment son contenu, sont protégés par le droit en vigueur en France. Harley-Davidson Center of Alsace  est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et des droits de diffusion de  son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de Harley-Davidson Center of Alsace , constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

Limites de responsabilité

Les sites : essais.harley-strasbourg.com, essais.harley-mulhouse.com, essais.harley-borie.com proposent un système de réservation d’essais motos accessible à partir des sites : www.harley-strasbourg.com, www.harley-mulhouse.com et www.harley-borie.com
Harley-Davidson Center of Alsace ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d’une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service. Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c’est-à-dire tout usage du site quel qu’il soit, licite ou non.
 

Droit applicable et juridiction compétente

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.

Ce document intitulé « Conditions générales d’utilisation » issu de Comment Ça Marche (www.commentcamarche.net) est mis à disposition sous les termes de la licence Creative Commons. Vous pouvez copier, modifier des copies de cette page, dans les conditions fixées par la licence, tant que cette note apparaît clairement.